| Le
site www.clps.net est la propriété de CLPS.
Coordonnées
de l’éditeur du site
avenue de la Croix Verte
BP 55115 - 35651 Le Rheu Cedex
tél : 02 99 14 67 67 - fax : 02 99 14 71 11
fax service administratif et financier : 02 99 14 57 14
e-mail : direction.generale@clps.net
Déclaration
Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL)
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative
à l'informatique, aux fichiers et aux libertés
et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986
modifiée,
ce site web a fait l'objet d'une déclaration auprès
de la Commission Nationale Informatique et Libertés
(CNIL).
Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès,
de modification, de rectification et de suppression des
données qui vous concernent
(art. 34 de la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, adressez-vous au CLPS.
Collecte
de données personnelles et Cookies
Nos serveurs ne sont pas configurés pour collecter
des informations personnelles sur les visiteurs du site
en dehors des données techniques suivantes :
provenance des connexions (fournisseur d'accès),
adresse IP, type et version du navigateur utilisé.
En aucun cas, nous ne collectons l'adresse e-mail des visiteurs
sans que ces derniers ne nous la communiquent délibérément.
Les données de trafic et les fichiers de cookies
que nous implantons sur votre ordinateur ont uniquement
pour finalité de nous permettre d’analyser
la
fréquentation de nos pages d'information afin d'en
améliorer le contenu. Les données relatives
à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées
nominativement. Il s'agit de statistiques agrégées
permettant de connaître les pages les plus et les
moins populaires, les chemins préférés,
les niveaux
d'activité par jour de la semaine et par heure de
la journée, les principales erreurs clients ou serveur.
Nous vous rappelons que vous disposez, dans votre logiciel
de navigation, de la possibilité de bloquer l'implantation
de cookies sur votre ordinateur.
Propriété
intellectuelle et droit de reproduction
L'ensemble de ce site relève de la législation
française et internationale sur le droit d'auteur
et la propriété intellectuelle. Tous les droits
de reproduction
sont réservés, y compris pour les documents
téléchargeables et les représentations
iconographiques et photographiques.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation
partielle ou totale de ce site, par quelques procédés
que se soient, sans l'autorisation
expresse et préalable du CLPS est
interdite et constituerait une contrefaçon au sens
des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété
intellectuelle.
Par dérogation aux dispositions précédentes
et particulièrement pour un usage pédagogique,
la reproduction des textes de ce site sur un support papier
est autorisée, sous réserve du respect des
trois conditions suivantes :
-gratuité de la diffusion,
-respect de l'intégrité des documents reproduits
: pas de modification ni altération d'aucune sorte,
respect du droit d'auteur,
-citation claire et lisible de la source mentionnant impérativement
l'adresse internet du site.
Les Logos sont des marques déposées. Toute
représentation et/ou reproduction et/ou exploitation
partielle ou totale de ces marques est donc prohibée
sans l'accord préalable écrit du CLPS.
Les liens hypertextes mis en oeuvre au sein du site en
direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et
d'une manière générale vers toutes
ressources existantes sur internet ne sauraient engager
la responsabilité du CLPS.
La capture d'informations nominatives pour enrichir des
bases de données, par exemple à des fins commerciales
ou publicitaires, est interdite.
Droits
d'exploitation et protection des matériels
L'ensemble des sociétés ayant contribué
à la création et à la mise en place
de ce site ne peuvent être tenues pour responsable
d'éventuels dommages,
directs ou indirects, pouvant découler de votre accès
ou utilisation de ce site.
De plus CLPS ne saurait être tenue
responsable d'un dommage ou virus qui pourrait infecter
votre ordinateur ou tout matériel informatique,
suite à une utilisation ou accès au site ou
téléchargement provenant de ce site.
L'ensemble des textes et illustrations présents
sur ce site sont sujets aux droits d'auteurs. Leur reproduction
pour des utilisations personnelles est
acceptée mais leur modification ou diffusion non
autorisée est interdite.
CLPS ne garantit pas l'exactitude des informations
figurant sur ce site ou leur adéquation à
un objet particulier.
Toute information que vous communiquez au CLPS via Internet, y compris remarques, suggestions,
idées, dessins etc... deviennent et
resteront la propriété exclusive du CLPS, sans restriction de droit d’utilisation,
sans aucune rémunération pour vous-même
ou un tiers.
De plus ces informations ne seront pas traitées par
nous comme confidentielles.
Des liens vers d'autres sites peuvent vous faire sortir
du site internet; nous n'acceptons aucune responsabilité
sur les sites pointés. Ces liens sont établis
de bonne foi et nous ne saurions être tenus pour responsables
de changements sur ces sites.
Résolution
Les pages composant ce site sont prévues pour être
affichées avec une résolution graphique de
800 x 600 pixels en 65536 couleurs.
Navigation
Il a été conçu pour une utilisation
optimale avec Microsoft Internet Explorer 5.0 (et plus)
et Netscape Navigator 4.0 (et plus).
Télécharger gratuitement Microsoft Internet.
Télécharger gratuitement Netscape Navigator.
Impression
Afin d'améliorer la qualité de la présentation
de vos documents papier, vous pouvez modifier la mise en
page de ceux-ci en utilisant les possibilités
offertes par votre navigateur. Vous pouvez réduire
les dimensions des marges standard. Attention aux limites
minimales acceptées par votre imprimante
(en général 10 mm). Vous pouvez supprimer
les entêtes et pieds de page standard (adresse url,
date etc.).
Vous pouvez modifier l'orientation de la page : menu «
Fichier », « Mise en page », option «
Paysage ».
En fonction du logiciel de navigation que vous utilisez,
certains détails (fonds d'écran, couleurs,
bordures) figurent ou ne figurent pas sur les documents
que vous imprimez. Des différences peuvent apparaître
entre le document tel qu'il est présenté à
l'écran, et l'impression papier.
Localisation
d'une panne
Si vous rencontrez un quelconque problème lors de
l’utilisation de notre site Internet, nous vous prions
de contacter directement
notre webmaster :
|